Terminologie juridique 1er année
( saiid hamdiiN )
Thèmes :
1) La notion du
Droit
2) Les devisions du
Droit
3) Les institutions
nationales
4) Les sources du
Droit objectif
5) L’application du
la loi dans le temps
6) Les Droits
subjectifs
7) La classification
des Droits
8) Les sources du
Droit subjectif
9) La preuve des
Droits subjectifs
La notion
du Droit :
Droits : le
mot à plusieurs sens ou actions ; au sens large, c’est la science du
Droit.
Mais y’a d’autre
acceptions : LE DROIT OBJECTIF et LES DROITS SUBJECTIFS
Le Droit désigne
l’ensemble des règles de conduite qui gouvernent les rapports entre les
individus, ces règles s’imposent à eux, au besoin à la contrainte
.On appelle ce droit, Droit objectif.
Les droits ce sont
des prérogatives ou pouvoir que le Droit objectif reconnait aux individus sous
la protection des pouvoirs public ‘’ droit de propriété, droit de créance ‘’ le
titulaire du droit s’appel : le sujet du droit d’où l’expression Droit
subjectifs
Les règles du
Droit :
L’individu ne
peut vivre qu’à une société.
La vie en société implique des règles de conduite qui
régissent les rapports qui naissent nécessairement entre les individus qui
constituent la société.
La vie en société nécessite des règles au quels les
individus se soumettent. Ces règles doivent faire réjouir la justice . Le
besoin de justice existe en chaque individu et au même temps se besoin de
justice est une exigence social .La règle de droit est une règle de conduite
dont la société fera (respecté) observé
au besoin par la contrainte
Si ns
transgressons la règle de droit ns somme passible
يَسْتَوْجِبَ
عُقوبَةَ. de certaines peines ou d’une coercition, c'est-à-dire d’une
contrainte exercé au moyen de la fausse publique.
Exp : une personne s’en part faux du ……………..
du bien de truie ,elle encourt
risque une peine de prison
Une construction est érigée au mépris
de la réglementation de sa démolition
peut-étre ordonnée par le juge
Si un débiteur مَدين ne paye pas sa dette, le créancier دائن le
ferra condamné par le juge si il ne s’exécute اﻷَوامِرَ عدم تنفيذ pas ces biens seront saisis par l’huissier de justice au enchère pour payé
la créance.
Tous ces procédés de contrainte, est soit la
caractéristique de règle de Droit. La règle de Droit qui est ainsi sanctionnée
c'est-à-dire accompagnée d’une sanction جزاء
ce ramène toujours à un commandement. Ce commandement peut être positif ou
négatif
Il est un ordre positif : par le
quel le Droit oblige les individus à faire certaines choses
Exp : un père est obligé de
nourrir ses enfants
IL est un ordre négatif : cela
devient une défense ou interdiction
Exp :
il est défendu de volé quelque soit le contenu de la règle de Droit. Qu’elle
exprime un ordre ou une défense, elle fait partie du Droit objectif
Les règles de Droits on d’autre caractères :
S’est une disposition : ABSTRAITE مُجَرَّدة Générales عامة
et PERMANENTE دائمة
Elle s’applique non pas à l’individu nommément بِاﻻسْمِ, c’est une loi impersonnelle. Mais à une
catégorie de personne, c'est-à-dire à tous ceux qui se trouvent dans la
catégorie ou la situation définie à l’avance par la règle de Droit, la
règle va durer, va subsister jusqu'à ce qu’elle soit abrogé تلغى .
C’est en
cela qu’elle est permanente, elle s’applique au temps de fois que c’est
nécessaire. C'est-à-dire à chaque fois que ce présente la situation prévu par
la règle.
Le Droit et les usages :
Les "usages" sont des règles non écrites suivies
par les habitants de certaines régions ou par des personnes exerçant des
professions déterminées qu'ils considèrent obligatoires pour régler leurs
rapports. Les expressions, "us et coutumes ", et, " usages
coutumiers " ont le même sens.
A coté des règles
de Droit il y’a une autre sorte de règle dans les rapports humain ; ce
sont :
LES
USAGES, comme la bonne éducation et les règles de politesse, très
important dans la vie social
le rôle
de l’imitation تَقْليد dans la vie social
ainsi que les avantages du conformisme التماثل explique cette importance. Imité ce qu’on
doit faire est avantageux مفيد cela dispense d’imaginé d’inventé soit même
une façon de procédé طَريقةُ
تَصَرُّفٍ et pourquoi pas faire comme autrui اﻵخَرُ, si la pratique d’autrui est bonne, l’imitation
facilite grandement les rapports sociaux. Si tout le monde agit de la même
façon chacun sera comment agir dans une situation donnée et il sait à l’avance
ce qui fait la différence entre les règles de Droit et les usages, c’est que
ces derniers sont dépourvus de sanction
العقاب َ مجرد مِن C'est-à-dire ne nous somme pas sanctionnés
par une action en justice il n’on est pas ainsi de toutes les usages. Certains
usages sont pris en considération par le droit qui leurs donnes un caractère
obligatoire comme par exemple : pour les usages professionnels et
commerciaux l’usage
peut ce confondre avec la
coutume. Quand un usage devient
suffisamment constant مُسْتَمِرّ et régulier il devient coutume contient un
élément psychologique qui consiste à lui conféré un caractère obligatoire,,,,